Conseil départemental du 28 octobre 2022




DELIBERATIONS

BUREAU EXECUTIF


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CdA/281022/D/BE/1Rapport d'activité 2021 des services du Département - Délibération - Annexe28/10/202228/10/2022
CdA/281022/D/BE/2Adoption du règlement intérieur du Département de l'Aveyron - Délibération - Annexe28/10/202228/10/2022
CdA/281022/D/BE/3#1.7 Coopération internationale/Partenariat avec le département du Hyogo au Japon dans le cadre de la semaine du Japon en Occitanie - Délibération28/10/202228/10/2022

Commission des finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CdA/281022/D/002/4Présentation du projet de Décision Modificative n°2 2022 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe28/10/202228/10/2022
CdA/281022/D/002/5Informations relatives aux actions entreprises par le Département pour donner suite aux observations émises par la Chambre régionale des comptes en juillet 2021. - Délibération - Annexe28/10/202228/10/2022

Commission jeunesse, collèges et immobilier départemental


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CdA/281022/D/007/6Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics et des collèges privés pour l'année 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe28/10/202228/10/2022

Commissions des ressources humaines


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CdA/281022/D/004/7Personnel départemental : modification de l'état des effectifs budgétaires - Délibération28/10/202228/10/2022